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Marques déposées par monsieur André Antoine BORNET
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MODULINO GLOUTON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODULINO GLOUTON
Monsieur André Antoine BORNET

Numéro de dépôt :
1325497
Date de dépôt :
01/10/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/10/1995

Présentation de la marque MODULINO GLOUTON

Déposée le 1 octobre 1985 par monsieur André Antoine BORNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MODULINO GLOUTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur André Antoine BORNET domicilié(e) 5, Allée des Sapins, 69580 SATHONAY-CAMP. - France.

La marque MODULINO GLOUTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1325497.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODULINO GLOUTON est expirée depuis le 1 octobre 1995.

André Antoine BORNET a également déposé les autres marques suivantes : BORNEO


Monsieur André Antoine BORNET - 5, Allée des Sapins, 69580 SATHONAY-CAMP. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-11

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